1. Présentation de l’Association
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Nom de l’Association : ONG Planete Tour Togo
Statut juridique : Association à but non lucratif
Adresse du siège social : 215, rue Kepui Tokoin, 08 BP 81416 Lomé, Togo
Pays : Togo
Téléphone : (+228) 90741209
E-mail : asso-planetetour@gmail.com
Numéro d’enregistrement : RECEPISSE N°0326/MATDCL-SG-DAPOC-DOCA au Ministère de l’Administration Territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités Locales (MATDCL) du 11 / 07 / 2008 et insérée au journal Officiel de la  République du 01 / 08 / 2008 et apparu le 16 Août 2008 à la page 3.

2. Hébergement du Site
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Nom de l’hébergeur : lws
Adresse : 10 rue Penthièvre, 75008 Paris
Site web : lws.fr
Téléphone : 01 77 62 3003
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3. Directeur de la Publication
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Nom et prénom : Magné Guillaume
Fonction : Représentant en France
E-mail : asso-planetetour@gmail.com

4. Propriété Intellectuelle
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Le contenu du site internet (asso-planetetour.org, accessible à www.asso-planetetour.org) incluant, de façon non exhaustive, les textes, images, vidéos, graphismes, logos et documents téléchargeables, est la propriété exclusive de l'ONG Planete Tour ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification, distribution ou exploitation sans autorisation écrite est strictement interdite.
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5. Protection des Données Personnelles
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L’ONG Planete Tour s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées via le site. Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre des activités de l’association (adhésion, dons, newsletter, contact). Conformément à la législation en vigueur en France, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à asso-planetetour@gmail.com
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6. Responsabilité
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L’association met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées sur son site. Cependant, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou des éventuelles interruptions du service. Les liens externes présents sur le site ne relèvent pas de la responsabilité de l’association.
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7. Cookies
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8. Droit Applicable et Juridiction
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Les présentes mentions légales sont soumises au droit togolais et français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du Togo ou Français selon la nature du litige.
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9. Contact
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Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter :
Par e-mail : asso-planetetour@gmail.com
Par courrier postal